Cartographier les droits · Documenter les vies
Profil du pays
La Tunisie présente le paysage des droits des personnes LGBTQI+ le plus complexe et le plus contradictoire de la région. Elle criminalise les actes homosexuels au titre de l’article 230 — une disposition datant de l’époque du protectorat français, en 1913 — avec des examens anaux forcés documentés, formellement condamnés par l’ONU comme constitutifs de torture. Dans le même temps, la Tunisie est le seul pays du monde arabe où existent des associations LGBTQI+ officiellement enregistrées, dont Shams (2015), Damj (2011), Mawjoudin (2015) et Chouf (2013).
L’ouverture consécutive à la révolution du Jasmin de 2011 a ouvert une fenêtre brève mais décisive, durant laquelle la société civile s’est rapidement développée. La constitution tunisienne de 2014 a été largement saluée comme la plus progressiste du monde arabe. Toutefois, la prise de pouvoir du président Kaïs Saïed en 2021 et la constitution de 2022 ont annulé une grande partie de ces acquis, laissant la société civile LGBTQI+ tunisienne évoluer dans des conditions bien plus hostiles qu’au plus fort de la transition démocratique.
La loi
L’article 230 du Code pénal tunisien, adopté en 1913 sous le protectorat français, criminalise la sodomie (liwat dans la version arabe du code). La disposition est passible de trois ans d’emprisonnement. Parce qu’elle est construite autour de l’acte de sodomie plutôt qu’autour de l’identité des personnes concernées, son application aux femmes a été juridiquement contestée — même si des poursuites visant des femmes et des personnes de genre divers ont été documentées.
L’article 226 ter porte sur l’outrage public à la pudeur et est fréquemment invoqué parallèlement à l’article 230 ou indépendamment de lui, contre les personnes LGBTQI+ visibles dans l’espace public.
« Sodomie » (liwat) — jusqu’à 3 ans d’emprisonnement. Art. 226 ter — outrage public à la pudeur (chef d’accusation additionnel). La disposition repose sur l’acte et non sur l’identité ; son applicabilité aux femmes a été contestée, mais des poursuites visant des femmes ont eu lieu.
Examens anaux forcés
L’aspect le plus internationalement condamné de l’application de la loi en Tunisie est sans doute le recours aux examens anaux forcés en tant que « preuve » médico-légale de la commission des infractions visées à l’article 230. Cette pratique — pratiquée par des médecins sur ordre du tribunal — a été documentée par Damj, Human Rights Watch (2013, 2016, 2022) et Amnesty International, et formellement condamnée par le Comité des Nations unies contre la torture lors de ses examens de 2017 et 2023.
« Les examens anaux pratiqués à des fins de collecte de preuves médico-légales dans le cadre de poursuites pour des actes homosexuels consentis constituent un traitement dégradant contraire à la Convention contre la torture. » — Comité des Nations unies contre la torture, 2023
Malgré cette condamnation, la pratique n’a été abolie ni par la loi tunisienne, ni par les directives médicales, ni par une instruction judiciaire. La campagne « Halte aux examens forcés » menée par Damj en 2017 a donné lieu à un mémoire juridique adressé au ministère de la Santé et au Conseil supérieur de la magistrature, resté sans réponse formelle.
Affaires documentées
Lors d’un coup de filet très médiatisé, plus de 30 personnes ont été arrêtées à Kairouan et dans d’autres villes au titre de l’article 230. Plusieurs ont été soumises à des examens anaux forcés. Ces arrestations ont suscité des réactions immédiates de Shams, de Damj et d’organisations internationales.
Quatre hommes ont été arrêtés à Sousse à la suite d’une descente de police lors d’un rassemblement privé. Tous les quatre ont été soumis à des examens anaux forcés. Damj a assuré leur représentation juridique ; trois ont été condamnés. L’affaire a été mentionnée dans le rapport alternatif de Damj pour l’EPU de 2022.
Données sur les poursuites
Le rapport 2020 de Shams a documenté 115 poursuites au titre de l’article 230 entre 2015 et 2020. Le rapport alternatif 2022 de Damj a ajouté 47 nouvelles poursuites au cours des deux années suivantes. Le rapport de pré-session de Shams pour l’EPU de 2025 documente 47 poursuites supplémentaires depuis 2022. Ces chiffres ne recensent que les cas documentés et sous-estiment fortement la réalité.
La constitution de 2014
La constitution tunisienne de 2014 — fruit du travail de l'Assemblée nationale constituante au lendemain de la Révolution du Jasmin — a été largement saluée comme un modèle pour le monde arabe, conjuguant identité islamique et gouvernance républicaine, dispositions relatives à l'égalité de genre et Cour constitutionnelle indépendante. Elle comportait de larges dispositions en matière d'égalité et de dignité, mais n'incluait aucune protection fondée sur l'orientation sexuelle et l'identité de genre (OSIG). Elle garantissait la liberté de conscience et instituait une Cour constitutionnelle indépendante (jamais pleinement constituée en raison du blocage politique).
La constitution Saïed de 2022 — un recul
La constitution de 2022 du président Kaïs Saïed, adoptée par référendum dans des conditions que des organisations de la société civile ont qualifiées d'antidémocratiques, a profondément modifié le paysage constitutionnel tunisien. La nouvelle constitution :
- a affaibli l'indépendance de la justice en supprimant le Conseil supérieur de la magistrature ;
- a concentré le pouvoir exécutif au sein de la présidence ;
- a réintroduit un discours identitaire islamique plus marqué ;
- a supprimé les dispositions explicites sur le caractère civil de l'État ;
- a affaibli le statut constitutionnel de la société civile.
Des organisations LGBTQI+, dont Shams et Damj, ont publié des communiqués condamnant la constitution de 2022 comme une régression. Le démantèlement de l'indépendance judiciaire supprime un mécanisme clé qui avait partiellement protégé les organisations des tentatives de dissolution par l'État — comme dans l'affaire de 2017 où les tribunaux avaient confirmé l'enregistrement de Shams.
Le droit tunisien ne prévoit aucune protection contre les discriminations fondées sur l'orientation sexuelle ou l'identité de genre en matière d'emploi, de logement, d'éducation ou de santé. La loi de 2017 relative à l'élimination de la violence à l'égard des femmes (loi 58-2017) a constitué une avancée majeure pour la défense des droits des femmes, mais elle n'inclut pas de protections explicites pour les femmes LGBTQI+ ni de reconnaissance des violences fondées sur l'OSIG.
Crimes de haine
Il n'existe en Tunisie aucun cadre relatif aux crimes de haine pour les violences fondées sur l'OSIG. Les violences visant les personnes LGBTQI+ — agressions, viols et violences « correctives » — ne sont poursuivies, lorsqu'elles le sont, qu'au titre des dispositions pénales générales, sans reconnaissance de leur motivation discriminatoire. Le rapport de 2021 de Damj sur l'accès à la justice documente l'extrême réticence des victimes LGBTQI+ à signaler les violences aux autorités, dès lors qu'un signalement expose la victime à des poursuites au titre de l'article 230.
Accès aux soins
Damj gère une ligne de soutien psychosocial et oriente vers des prestataires de santé de confiance. Le soutien en santé mentale pour les personnes LGBTQI+ est largement indisponible au sein du système public. Les appels reçus sur la ligne de soutien de Damj ont augmenté de 35 % en 2024.
Les relations entre personnes de même sexe ne bénéficient d'aucune reconnaissance légale en Tunisie. Le Code du statut personnel (1956) — réforme emblématique du président Bourguiba, qui a aboli la polygamie et accordé aux femmes des droits étendus — définit le mariage comme l'union d'un homme et d'une femme. Il n'existe ni union civile ni cadre de partenariat de vie commune.
La commission présidentielle de 2017 (COLIBE)
En août 2017, le président Béji Caïd Essebsi a institué la Commission des libertés individuelles et de l'égalité (COLIBE) — le seul organe public officiel du monde arabe à examiner formellement la criminalisation de l'homosexualité. Le rapport de la COLIBE, publié en juin 2018, recommandait l'abrogation de l'article 230 et l'harmonisation de la majorité sexuelle. Le rapport n'abordait pas la reconnaissance des unions.
Le président Essebsi n'a pas soumis les recommandations de la COLIBE au parlement avant son décès en juillet 2019. Aucun gouvernement successeur n'a relancé ces propositions. La présidence Saïed a explicitement rejeté la dépénalisation. Le rapport de la COLIBE n'en demeure pas moins un jalon important, étant la seule recommandation officielle de dépénalisation émanant d'un gouvernement maghrébin.
La Tunisie ne prévoit aucune reconnaissance légale du genre pour les personnes transgenres. Le Code de l'état civil définit le genre comme binaire et immuable. Il n'existe aucune procédure administrative ou judiciaire permettant le changement de nom ou de la mention de genre. Les personnes trans sont donc dans l'impossibilité d'obtenir des documents correspondant à leur identité, avec de lourdes conséquences dans tous les domaines de la vie : emploi, déplacements, santé et interactions avec les autorités.
Personnes trans et criminalisation
Les personnes trans — en particulier les femmes trans — sont exposées à des poursuites au titre de l'article 230 comme de l'article 226 ter (atteinte aux bonnes mœurs). Le ciblage policier des femmes trans visibles est documenté dans plusieurs rapports de Damj et de Human Rights Watch, les femmes trans étant soumises à des détentions arbitraires répétées, à des examens forcés et à des mauvais traitements en détention. Les personnes trans représentent une part disproportionnée des arrestations arbitraires recensées par Damj.
Personnes intersexes
La Tunisie ne dispose d'aucun cadre juridique protégeant les droits ou l'autonomie corporelle des personnes intersexes. Les interventions médicales pratiquées sur des enfants intersexes pour « normaliser » leurs caractéristiques sexuelles ne sont pas encadrées et s'effectuent en l'absence de tout cadre de consentement ou de contrôle indépendant. Des organisations de la société civile, dont Chouf, ont commencé à intégrer les questions intersexes dans leur plaidoyer, mais aucune force politique ne porte de projet de réforme.
Demandeur·euses d'asile LGBTQI+ tunisien·nes en Europe
La France, l'Allemagne, la Belgique et la Suisse sont les principales destinations des demandeur·euses d'asile LGBTQI+ tunisien·nes. L'existence d'une infrastructure de plaidoyer organisée en Tunisie — Shams et Damj — fait que les demandeur·euses d'asile venant de Tunisie disposent souvent de preuves documentées de leur engagement auprès d'organisations de la société civile, ce qui peut étayer l'évaluation de la crédibilité dans les procédures d'asile européennes.
Le rapport de la COLIBE (2018) et les décisions des organes de traités de l'ONU (dont la condamnation de 2023 par le Comité contre la torture, CAT) constituent des preuves documentaires précieuses dans les procédures d'asile.
Migrant·es subsaharien·nes en Tunisie
Le discours du président Saïed en février 2023, présentant les migrant·es d'Afrique subsaharienne comme l'élément d'un complot de « remplacement démographique », a déclenché une vague de violences et d'expulsions forcées de migrant·es africain·es en Tunisie. Les personnes LGBTQI+ au sein de cette population se trouvent dans une situation d'extrême vulnérabilité, le gouvernement de Saïed ayant supprimé jusqu'aux maigres protections qui existaient auparavant.
La Tunisie présente le bilan d'engagement onusien le plus substantiel parmi les trois pays du Maghreb. Shams et Damj ont soumis des rapports alternatifs à plusieurs organes de traités, notamment l'EPU (2017, 2022), le Comité des droits de l'homme du PIDCP (2020) et le Comité contre la torture (2016, 2023). Le suivi de 2023 du Comité contre la torture relatif aux examens forcés est particulièrement significatif : il représente l'une des applications les plus claires, à l'échelle mondiale, de la Convention contre la torture à cette pratique.
Le processus de la COLIBE (2017–2018) a constitué une articulation inhabituelle entre les normes internationales des droits humains et un réexamen juridique national — la commission a explicitement invoqué les obligations découlant du PIDCP dans sa recommandation d'abroger l'article 230. Cette recommandation a été aussitôt étouffée par les forces conservatrices et n'a pas été relancée.
| Mécanisme / Année | Recommandation ou résultat | Réponse de l'État |
|---|---|---|
| 2008 — EPU cycle 1 | Dépénalisation recommandée par plusieurs États | Pris note — aucune suite |
| 2012 — EPU cycle 2 | Plusieurs recommandations relatives à l'OSIG | Pris note |
| 2017 — EPU cycle 3 | Shams soumet son premier rapport alternatif ; dépénalisation recommandée | Pris note — COLIBE créée en 2017 |
| 2018 — Rapport COLIBE | La commission présidentielle recommande l'abrogation de l'art. 230 et une majorité sexuelle égale | Décès d'Essebsi en 2019 ; non adopté |
| 2020 — Comité des droits de l'homme (PIDCP) | Abrogation de l'art. 230 et fin des examens forcés recommandées | Aucune suite |
| 2022 — EPU cycle 4 | Shams et Damj soumettent des rapports alternatifs ; plus de 12 États recommandent la dépénalisation | En cours d'examen |
| 2023 — Examen CAT | Examens anaux forcés formellement condamnés comme torture ou peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants | Suivi publié en mai 2025 ; réponse attendue |
| 2023 — Examen CCPR | Abrogation de l'art. 230 ; interdiction des examens forcés ; protections contre la discrimination recommandées | Aucune suite sous Saïed |
| IE-SOGI | A soulevé publiquement les examens forcés en Tunisie | Visite officielle non approuvée |
| Dialogue bilatéral avec l'UE | Critères en matière de droits humains ; fermetures d'associations et examens forcés soulevés | Impact national limité |
Archives d'un mouvement
Un aperçu, non un panorama complet
Cette liste n'a rien d'exhaustif : elle ne recense pas l'ensemble des collectifs et des initiatives à l'œuvre dans le pays. Elle offre un aperçu de l'engagement et de la constance dont les mobilisations queers ont fait preuve ici au fil des dernières décennies — un travail mené, souvent dans la discrétion et au prix de risques réels, par bien plus de groupes et de personnes qu'une seule archive ne saurait contenir.
Si votre collectif ou votre initiative souhaite figurer dans Carto-Queer NA, nous serions ravi·es d'échanger avec vous. Écrivez-nous et aidez-nous à enrichir cette mémoire.
Nous écrire→À propos de l'organisation
Chouf (شوف, « regarde » en arabe tunisien) est une organisation féministe tunisienne qui se mobilise pour les droits corporels et sexuels des femmes. Elle repose sur une structure horizontale qui refuse toute hiérarchie entre ses membres et se définit comme un collectif d'activistes audiovisuel·les : les outils audiovisuels lui apparaissent comme les plus à même d'avoir un impact immédiat sur son environnement et de déconstruire les clichés et les agressions auxquels les femmes font face au quotidien.
Ses objectifs convergent vers une même exigence : offrir aux femmes tunisiennes — et plus particulièrement aux femmes queers — un espace de parole et de construction difficile à obtenir autrement, face à la double oppression qu'elles subissent en tant que femmes et en raison d'orientations sexuelles jugées contraires aux normes admises. Dans un contexte post-révolutionnaire, Chouf définit le féminisme comme une prise de conscience et une déculpabilisation de se vivre en tant que femme — dans la liberté de pensée comme de corps — plutôt que comme l'affaire d'un quelconque système politique ; loin de tout nationalisme, ses luttes s'ancrent dans une réalité sociale et géographique concrète, la sienne.
HUMAN — série photographique
HUMAN est une série photographique de Chouf qui questionne et déconstruit les rôles de genre et les clichés qui s'y rattachent.
Chouftouhonna — festival d'arts féministe
Chouftouhonna (« vous les avez vues » en arabe tunisien) est un festival d'arts féministe lancé par Chouf en 2015 comme initiative autogérée dans la Tunisie post-révolutionnaire — créé par et pour les femmes et les personnes s'identifiant comme femmes. Présenté comme le seul festival de ce type dans la région, il a rassemblé des centaines d'artistes venu·es de dizaines de pays pour des expositions, des projections, des performances, des ateliers et des conférences sur des questions féministes, tout en défiant délibérément les rôles de genre, le patriarcat et les privilèges de classe — y compris le monopole cis-masculin et élitiste sur les arts.
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Mawjoudin (موجودين, « nous existons » en arabe) — Mawjoudin : Initiative pour l'égalité — est une organisation tunisienne à but non lucratif, agréée depuis 2014, qui œuvre à l'intersection des droits humains, de l'autonomie corporelle et des droits sexuels. Ancrée dans une approche intersectionnelle, elle milite pour une société libre de toute discrimination fondée sur l'orientation sexuelle, l'identité et l'expression de genre et les caractéristiques sexuelles (SOGIESC), où les sexualités et les expressions de genre non normatives sont reconnues, respectées et non criminalisées.
Mawjoudin poursuit cette vision à travers un éventail d'activités : documentation juridique et des droits humains, plaidoyer aux niveaux national et régional, renforcement des capacités communautaires, sensibilisation et création d'espaces sûrs pour les personnes queers en Tunisie. L'organisation soutient aussi activement la production artistique queer comme outil de visibilité et de résistance. Au cœur de son travail, elle cherche à bâtir une communauté plus forte et mieux informée — qui connaît ses droits et dispose des outils pour les défendre.
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Damj (دمج, « inclusion » en arabe) — l'Association tunisienne pour la justice et l'égalité — est une organisation de défense des droits humains qui promeut la justice, l'égalité et l'inclusion de la communauté LGBTIQ+ en Tunisie. Elle a été fondée en 2002 (et légalement enregistrée en 2011) pour protéger les droits des personnes marginalisées confrontées à la criminalisation et à la discrimination en raison de leur orientation sexuelle et de leur identité de genre.
L'organisation œuvre à la décriminalisation de l'homosexualité et des identités de genre diverses — notamment par des efforts visant à abroger l'article 230 du Code pénal tunisien — en s'appuyant sur la réforme juridique, des événements de mise en réseau et des rencontres communautaires, et la collaboration avec des partenaires de la société civile. Son plaidoyer s'étend aux niveaux national et international, en partenariat avec des organisations de droits humains, pour faire progresser l'autonomisation juridique de la communauté queer en Tunisie. En parallèle, Damj offre protection, assistance juridique et renforcement des capacités aux personnes et aux militant·es queers.
Dans ce travail, Damj est elle-même confrontée à de graves violations et menaces — discriminations, violences, campagnes de diffamation et arrestations injustes de ses salarié·es et de ses membres.
Publications
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